RT Existant : obligations de ventilation en rénovation de bâtiments d’habitation

RE2020 ou RT Existant : quelle réglementation s’applique dans une rénovation

Dans un projet de rénovation, il est fréquent d’hésiter entre appliquer la RE2020 ou la RT Existant. Cette confusion n’est pas un détail mineur : partir du mauvais cadre réglementaire complique la justification technique du projet dès le départ.

RE2020 est réservée à la construction neuve, y compris certaines extensions selon leur surface. En rénovation, la réglementation applicable est toujours la RT Existant, qui distingue deux régimes selon l’ampleur des travaux : élément par élément et globale.

Cet article explique quand s’applique chaque régime, leurs seuils, les exigences de ventilation imposées par la réglementation, et trois cas pratiques.

RT Existant élément par élément : le cas général

C’est le régime qui s’applique à la majorité des rénovations de logements. Il repose sur l’arrêté du 3 mai 2007, modifié par l’arrêté du 22 mars 2017, en vigueur depuis le 1er janvier 2018.

Son fonctionnement est simple : lorsqu’un élément du bâtiment est remplacé ou installé pendant les travaux, il doit respecter le niveau de performance minimal fixé par la réglementation. En revanche, les éléments non concernés par l’intervention ne sont soumis à aucune nouvelle exigence.

La réglementation fixe des exigences minimales pour les éléments suivants, s’ils sont remplacés ou installés pendant les travaux :

• Murs, toitures et planchers (parois opaques)
• Fenêtres et portes vitrées (parois vitrées)
• Chauffage
• Production d’eau chaude sanitaire
• Refroidissement
• Ventilation
• Éclairage (uniquement dans les bâtiments tertiaires)
• Énergies renouvelables

C’est le régime appliqué par défaut dans une rénovation, sauf si le projet remplit les critères qui déclenchent la RT Existant globale.

RT Existant globale : quand s’applique-t-elle

La RT Existant globale ne s’applique que si trois conditions sont réunies simultanément, fixées par l’arrêté du 13 juin 2008 et résumées sur RT-RE-bâtiment : que le bâtiment ait été achevé après le 1er janvier 1948, que sa Surface Hors Œuvre Nette (SHON) dépasse 1 000 m², et que le coût de la rénovation thermique représente plus de 25 % de la valeur du bâtiment, hors terrain. Si l’une de ces conditions n’est pas remplie, l’intervention reste dans le régime élément par élément.

Contrairement à ce dernier, la RT Existant globale évalue la performance énergétique du bâtiment dans son ensemble, au moyen de la méthode de calcul Th-C-E ex. Le Cep obtenu intègre les consommations de :

• Chauffage
• Refroidissement
• Eau chaude sanitaire
• Éclairage
• Auxiliaires (dont la ventilation)

Le calcul nécessite en outre une étude thermique préalable.

Classer correctement l’intervention est essentiel : cela détermine la méthode de calcul et la façon dont le système de ventilation doit être justifié lors du contrôle.

Exigences de ventilation de la RT Existant

Dans le régime élément par élément, l’arrêté du 3 mai 2007, modifié en 2017, soumet la ventilation à deux types d’exigences : celles liées à l’équipement installé et celles générées par l’amélioration de l’enveloppe.

En cas de remplacement ou d’installation du système de ventilation. En logement, son article 36 limite la consommation des ventilateurs de moins de 30 W à 0,25 Wh/m³ par ventilateur. Cette limite passe à 0,4 Wh/m³ si l’équipement intègre des filtres F5 à F9, un cas fréquent en double flux.

Si les travaux améliorent l’étanchéité du bâtiment. Une enveloppe plus étanche supprime les infiltrations qui renouvelaient auparavant l’air de façon involontaire : la ventilation cesse alors d’être un complément pour devenir indispensable. C’est pourquoi la réglementation exige que l’air extérieur conserve une voie d’entrée :

• Lors de l’isolation des murs (article 5 de l’arrêté), les entrées d’air existantes doivent être conservées, sauf si un autre système de ventilation est installé. En leur absence, les pièces principales concernées doivent en être équipées.
• Lors du remplacement des fenêtres dans les pièces principales (article 12), les nouvelles fenêtres doivent intégrer des entrées d’air. Celles-ci ne constituent que l’entrée du circuit : le renouvellement de l’air dépend d’un système de ventilation qui extrait l’air vicié des pièces de service.

Dans les deux cas, le module minimal est de 45 dans les chambres et de 90 dans les séjours, réductible en présence d’une extraction mécanique.

Sans entrée d’air adaptée, l’amélioration thermique peut nuire à la qualité de l’air intérieur, un risque également signalé par l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (ADEME) et que nous détaillons dans notre article sur humidité et ventilation en rénovation.

Cas pratiques

Dans une maison individuelle de 140 m² dont les façades sont isolées, le régime élément par élément s’applique. Si les pièces principales concernées ne disposent pas d’entrée d’air, il faudra en installer une pendant les travaux. Le choix du système de VMC peut être consulté dans notre guide choisir son système VMC selon le projet.

La situation change dans une rénovation de plus grande ampleur. Un immeuble d’habitation de 3 500 m² construit en 1975, dont les travaux thermiques dépassent 25 % de sa valeur, relève de la RT Existant globale. L’évaluation ne porte plus sur les éléments remplacés, mais sur la consommation énergétique globale du bâtiment, ventilation comprise.

En revanche, une copropriété de 700 m² qui ne remplace que les fenêtres reste dans le régime élément par élément. Si les pièces concernées ne disposent pas de ventilation, une entrée d’air devra être prévue. Pour la mise en œuvre, consultez notre guide technique d’installation en rénovation.

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