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Quelles sont les réglementations d’une VMC collective et individuelle ?

Publié par S&P le Oct 18, 2021
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Les réglementations d’une VMC collective ou individuelle définissent les obligations pour le constructeur d’assurer une bonne ventilation pour tous les occupants. L'État français et ses divers organismes travaillent depuis plus de 60 ans maintenant sur divers décrets, lois et réglementations afin de respecter des normes de construction et d’installation d’une VMC, qu’elle soit Simple Flux ou Double Flux. Dans cet article nous aborderons ensemble les normes à respecter quant à l’installation d’une VMC en logement collectif et individuel.

Quelles sont les lois en vigueur ?

Ci-dessous vous trouverez l’ensemble des réglementations actuellement en place et auxquels vous référer lors de l’installation d’une VMC dans votre logement individuel ou collectif.

DTU 68-3

La réglementation DTU 68-3 définit les normes pour l’installation d’une VMC dans les bâtiments résidentiels neufs ou déjà existants. C’est un document essentiel pour les constructeurs et se divise en 6 parties :
  • Cahier des clauses techniques - règles générales de calcul et de dimensionnement.
  • VMC Simple Flux.
  • VMC à gaz.
  • VMC Double Flux.
  • Critères de choix des matériaux.
  • Clauses administratives
[Consulter le document ici] RT2012 La Réglementation Thermique 2012 impose une limite quant à la consommation énergétique d’un bâtiment et s’applique donc à la ventilation. Un renouvellement de l’air permanent doit être assuré par une VMC Simple Flux ou Double Flux, permettant également de réchauffer ou refroidir le bâtiment. [Consulter la RT2012 ici]

Arrêté du 28 octobre 1983 

L'arrêté du 28 octobre 1983 définit les dispositions relatives à l’aération des logements et fixe le débit minimum pour les VMC autoréglables et hygroréglables. [Consulter l’arrêté du 28 octobre 1983 ici]

Arrêté du 24 mars 1982

L’arrêté du 24 mars 1982 relatif à l'aération des logements précise les dispositions et le dimensionnement des systèmes de ventilation et exige une ventilation générale et permanente dans les pièces à vivre du logement. [Consulter l’arrêté du 24 mars 1982]

Arrêté du 6 octobre 1978

Cet arrêté porte sur l’isolation et le confort acoustique des utilisateurs contre les bruits parasites extérieurs. [Consulter l’arrêté du 6 octobre 1978]

Arrêté du 22 octobre 1969

L’arrêté du 22 octobre 1969 porte sur les conduits de fumée des logements et établit le principe d’une aération permanente et générale des logements. L’air extrait du bâtiment peut se faire de manière naturelle ou mécanique : cet article introduit donc pour la première le principe de VMC dans un logement. [Consulter l’arrêté du 22 octobre 1969] D’autres décrets, comme l'arrêté du 14 novembre 1958 sur l’aération des logements ou le décret du 22 Octobre 1955 sont à connaître.

Choisir une VMC Simple Flux ou Double Flux ?

Lors de la construction d’un logement individuel ou collectif, vous serez amené à faire un choix quant au système de ventilation du bâtiment. Si aujourd’hui 95% des logements en France sont équipés d’un système de ventilation Simple Flux, nous pensons, chez Soler & Palau, qu’un système de VMC Double Flux présente de nombreux avantages :
  • Il permet d’économiser jusqu’à 30% sur la facture d’électricité.
  • Il assure un meilleur confort thermique pour l’utilisateur en régulant plus efficacement la température intérieure d’un bâtiment qu’une VMC Simple flux.
  • Il assure un meilleur confort acoustique (moins de ventilation naturelle et donc moins de bruits extérieurs).
  • La qualité de l’air intérieur est grandement améliorée et réduit donc les risques de contamination aux polluants intérieurs, notamment pour les personnes présentant certaines pathologies.
[Vous avez besoin d’aide dans votre projet de construction ? Contactez dès maintenant notre équipe technique qui vous aidera dans votre projet !]

Les réglementations d’une VMC collective ou individuelle définissent les obligations pour le constructeur d’assurer une bonne ventilation pour tous les occupants. L’État français et ses divers organismes travaillent depuis plus de 60 ans maintenant sur divers décrets, lois et réglementations afin de respecter des normes de construction et d’installation d’une VMC, qu’elle soit Simple Flux ou Double Flux.

Dans cet article nous aborderons ensemble les normes à respecter quant à l’installation d’une VMC en logement collectif et individuel.

Quelles sont les lois en vigueur ?

Ci-dessous vous trouverez l’ensemble des réglementations actuellement en place et auxquels vous référer lors de l’installation d’une VMC dans votre logement individuel ou collectif.

DTU 68-3

La réglementation DTU 68-3 définit les normes pour l’installation d’une VMC dans les bâtiments résidentiels neufs ou déjà existants. C’est un document essentiel pour les constructeurs et se divise en 6 parties :

  • Cahier des clauses techniques – règles générales de calcul et de dimensionnement.
  • VMC Simple Flux.
  • VMC à gaz.
  • VMC Double Flux.
  • Critères de choix des matériaux.
  • Clauses administratives

[Consulter le document ici]

RT2012

La Réglementation Thermique 2012 impose une limite quant à la consommation énergétique d’un bâtiment et s’applique donc à la ventilation. Un renouvellement de l’air permanent doit être assuré par une VMC Simple Flux ou Double Flux, permettant également de réchauffer ou refroidir le bâtiment.

[Consulter la RT2012 ici]

Arrêté du 28 octobre 1983 

L’arrêté du 28 octobre 1983 définit les dispositions relatives à l’aération des logements et fixe le débit minimum pour les VMC autoréglables et hygroréglables.

[Consulter l’arrêté du 28 octobre 1983 ici]

Arrêté du 24 mars 1982

L’arrêté du 24 mars 1982 relatif à l’aération des logements précise les dispositions et le dimensionnement des systèmes de ventilation et exige une ventilation générale et permanente dans les pièces à vivre du logement.

[Consulter l’arrêté du 24 mars 1982]

Arrêté du 6 octobre 1978

Cet arrêté porte sur l’isolation et le confort acoustique des utilisateurs contre les bruits parasites extérieurs.

[Consulter l’arrêté du 6 octobre 1978]

Arrêté du 22 octobre 1969

L’arrêté du 22 octobre 1969 porte sur les conduits de fumée des logements et établit le principe d’une aération permanente et générale des logements. L’air extrait du bâtiment peut se faire de manière naturelle ou mécanique : cet article introduit donc pour la première le principe de VMC dans un logement.

[Consulter l’arrêté du 22 octobre 1969]

D’autres décrets, comme l’arrêté du 14 novembre 1958 sur l’aération des logements ou le décret du 22 Octobre 1955 sont à connaître.

Choisir une VMC Simple Flux ou Double Flux ?

Lors de la construction d’un logement individuel ou collectif, vous serez amené à faire un choix quant au système de ventilation du bâtiment. Si aujourd’hui 95% des logements en France sont équipés d’un système de ventilation Simple Flux, nous pensons, chez Soler & Palau, qu’un système de VMC Double Flux présente de nombreux avantages :

  • Il permet d’économiser jusqu’à 30% sur la facture d’électricité.
  • Il assure un meilleur confort thermique pour l’utilisateur en régulant plus efficacement la température intérieure d’un bâtiment qu’une VMC Simple flux.
  • Il assure un meilleur confort acoustique (moins de ventilation naturelle et donc moins de bruits extérieurs).
  • La qualité de l’air intérieur est grandement améliorée et réduit donc les risques de contamination aux polluants intérieurs, notamment pour les personnes présentant certaines pathologies.

[Vous avez besoin d’aide dans votre projet de construction ? Contactez dès maintenant notre équipe technique qui vous aidera dans votre projet !]

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