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Règlement Sanitaire Départemental Type

EXTRAITS

ART. 64.1 : Locaux à pollution non spécifique

Destination des locaux

Débit minimal d'air neufpar occupant (en m3/h) Locaux avec interdiction de fumer

Locaux d’enseignement : Classes, salles d’études, laboratoires (sauf ceux à pollution spécifique)

15

Maternelles, primaires et secondaires du 1er cycle

15

Secondaire du 2e cycle et universitaire

18

Ateliers

18

Locaux d’hébergement : Chambres collectives (+ de 3 personnes) (1), dortoirs, cellules, salles de repos

18

Bureaux et locaux assimilés : Tels que locaux d’accueil, bibliothèques, bureaux de poste, banques

18

Locaux de réunions : Tels que salles de réunions, de spectacles, de cultes, clubs, foyers

22

Locaux de restauration : Cafés, bars, restaurants, cantines, salles à manger

15

Locaux de ventes : Tels que boutiques, supermarchés

22

Locaux à usage sportif : Par sportif dans une piscine

22

Par sportif dans les autres

25

Par spectateur

18

ART. 64.2 : Locaux à pollution spécifique

Destination des locaux

Débit minimal d'air neufpar occupant (en m3/h)

● Pièces à usage individuel

Salles de bains ou de douches

15 par local

Salle de bains ou de douches commune avec cabinet d’aisances

15 par local

Cabinet d’aisances

15

● Pièces à usage collectif

Cabinet d’aisances isolé

30

Salle de bains ou de douches isolée

45

Salle de bains ou de douches commune avec cabinets d’aisances

60

Bains, douches et cabinets d’aisances groupés

30 + 15 N (*)

Lavabos groupés

10 + 5 N (*)

Salle de lavage, séchage et repassage du linge

5 par m2 de surface de local

● Cuisines collectives

Office relais

15/repas

Moins de 150 repas servis simultanément

25/repas

De 150 à 500 repas servis simultanément (2)

20/repas

De 501 à 1500 repas servis simultanément (3)

15/repas

Plus de 1500 repas servis simultanément (4)

10/repas



Dans les locaux à pollution spécifique, le débit de ventilation est déterminé en fonction de la nature et de la quantité de polluant émis. Pour les toilettes, les cuisines collectives et leurs dégagements, le débit minimal d’air neuf à introduire figure dans le tableau ci-dessus. * N = nombre d’équipements dans le local (1) Compte tenu des contraintes techniques, les débits retenus seront de préférence arrondis au multiple supérieur de 15 (2) Avec un minimum de 3750 mètres cubes/heure (3) Avec un minimum de 10000 mètres cubes/heure (4) Avec un minimum de 22500 mètres cubes/heure