
RSDT
EXTRAITS
ART. 64.1 : Locaux à pollution non spécifique
Destination des locaux |
Débit minimal d'air neufpar occupant (en m3/h) Locaux avec interdiction de fumer |
Locaux d’enseignement : Classes, salles d’études, laboratoires (sauf ceux à pollution spécifique) |
15 |
Maternelles, primaires et secondaires du 1er cycle |
15 |
Secondaire du 2e cycle et universitaire |
18 |
Ateliers |
18 |
Locaux d’hébergement : Chambres collectives (+ de 3 personnes) (1), dortoirs, cellules, salles de repos |
18 |
Bureaux et locaux assimilés : Tels que locaux d’accueil, bibliothèques, bureaux de poste, banques |
18 |
Locaux de réunions : Tels que salles de réunions, de spectacles, de cultes, clubs, foyers |
22 |
Locaux de restauration : Cafés, bars, restaurants, cantines, salles à manger |
15 |
Locaux de ventes : Tels que boutiques, supermarchés |
22 |
Locaux à usage sportif : Par sportif dans une piscine |
22 |
Par sportif dans les autres |
25 |
Par spectateur |
18 |
ART. 64.2 : Locaux à pollution spécifique
Destination des locaux |
Débit minimal d'air neufpar occupant (en m3/h) |
● Pièces à usage individuel |
|
Salles de bains ou de douches |
15 par local |
Salle de bains ou de douches commune avec cabinet d’aisances |
15 par local |
Cabinet d’aisances |
15 |
● Pièces à usage collectif |
|
Cabinet d’aisances isolé |
30 |
Salle de bains ou de douches isolée |
45 |
Salle de bains ou de douches commune avec cabinets d’aisances |
60 |
Bains, douches et cabinets d’aisances groupés |
30 + 15 N (*) |
Lavabos groupés |
10 + 5 N (*) |
Salle de lavage, séchage et repassage du linge |
5 par m2 de surface de local |
● Cuisines collectives |
|
Office relais |
15/repas |
Moins de 150 repas servis simultanément |
25/repas |
De 150 à 500 repas servis simultanément (2) |
20/repas |
De 501 à 1500 repas servis simultanément (3) |
15/repas |
Plus de 1500 repas servis simultanément (4) |
10/repas |
Dans les locaux à pollution spécifique, le débit de ventilation est déterminé en fonction de la nature et de la quantité de polluant émis. Pour les toilettes, les cuisines collectives et leurs dégagements, le débit minimal d’air neuf à introduire figure dans le tableau ci-dessus. * N = nombre d’équipements dans le local (1) Compte tenu des contraintes techniques, les débits retenus seront de préférence arrondis au multiple supérieur de 15 (2) Avec un minimum de 3750 mètres cubes/heure (3) Avec un minimum de 10000 mètres cubes/heure (4) Avec un minimum de 22500 mètres cubes/heure