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Logement neuf : quelles sont les réglementations ?

Publié par S&P          23 août 2024          Lecture: 3 min.

La réglementation environnementale RE2020 en vigueur depuis le 1er janvier 2022 marque une étape fondamentale vers une construction de bâtiments plus écologiques. 

Cette nouvelle réglementation à la fois thermique et environnementale renforce davantage les exigences thermiques du bâtiment par rapport à la précédente réglementation RT2012 et demande de maîtriser l’impact carbone du projet.

Mais que va changer la RE2020, et quel sera l’impact sur les constructeurs ?

nouvelle réglementation sur le logement - S&P

Pourquoi avoir recours à une réglementation thermique ?

La population mondiale grandit chaque jour, tout comme ses besoins, et de plus en plus de bâtiments neufs voient le jour. Une réglementation thermique stricte est nécessaire pour faire en sorte que les nouveaux bâtiments respectent l’environnement, les enjeux climatiques actuels et de demain, tout en optimisant le confort thermique et acoustique des résidents.

La réglementation thermique encadre la consommation énergétique des bâtiments et définit la consommation maximale d’un bâtiment. De nombreux facteurs sont à prendre en compte lors de la construction d’un bâtiment neuf : choix des matériaux (structure du bâti, isolation, les ouvrants…), des systèmes de chauffage et de ventilation, orientation du bâtiment, nombre de pièces (compacité), etc. 

En résumé, la réglementation thermique et environnementale RE2020 permet au constructeur de bâtiments de réaliser de nouveaux logements en prenant en compte quatre paramètres principaux : 

  • Les besoins bioclimatiques (ou coefficient Bbio) du bâtiment, ce qui correspond aux besoins de chauffage, éclairage, refroidissement.
  • Le confort d’été : assurer un confort thermique à l’occupant en ne dépassant pas des seuils DH Degré Heure. Cela correspond au nombre d’heures où la température d’inconfort est dépassée dans le bâtiment et indique la nécessité ou pas de prévoir un système de refroidissement  dès la conception du projet.
  •     La consommation d’énergie primaire (Cep et Cepnr): limiter les dépenses énergétiques et optimiser la consommation énergétique au maximum des cinq usages : chauffage, eau chaude sanitaire, éclairage, refroidissement, auxiliaires (ventilation). Il y a également un seuil de consommation d’énergie primaire non renouvelable à respecter pour limiter l’usage des énergies fossiles.
  • L’impact carbone du bâtiment, nous parlons de l’Analyse du Cycle de Vie (ANCV) qui prend en compte la construction, l’exploitation jusqu’au traitement des équipements en fin de vie.

Ces paramètres correspondent aux objectifs de la RE2020 en cohérence avec les nouveaux enjeux énergétiques en France et s’inscrivent dans le plan global de la neutralité carbone à horizon 2050.

La RT2012 n’était plus suffisante pour encadrer efficacement les acteurs du bâtiment. C’est pourquoi la RE2020 a vu le jour pour  lutter plus efficacement contre les changements climatiques.

Service de conseil technique | Faites-nous savoir comment nous pouvons vous aider à concevoir votre projet [Contactez-nous]

RE2020 vs RT2012 : qu’est-ce qui change ?

La différence principale entre la RT2012 et la RE2020 peut être résumée par cette phrase : lorsque la RT2012 prévoit un bâtiment basse consommation, la RE2020 prévoit un bâtiment “zéro énergie”

On peut déterminer quatre objectifs principaux :

  • Permettre la sobriété énergétique et réduire la consommation d’énergie.
  • Assurer un confort thermique optimal, notamment dans le cas de fortes chaleurs.
  • Réduire l’impact carbone dans le secteur de la construction de bâtiments.
  • Vérifier la bonne réalisation des travaux et la mise en place des équipements.

Consommation d’énergie

  • Le coefficient Bbio max est inférieur de 30% et le Cepmax de 20 % en moyenne par rapport à la RT2012
  • Généraliser l’accès aux énergies renouvelables pour un dé carbonisation à l’usage
  • Le gouvernement prévoit la sortie des énergies fossiles dès 2025.

Construction

  • Transformation globale de la manière de construire : permettre l’utilisation de matériaux bas carbone plus respectueux de l’environnement.
  • Utilisation accrue du bois et des matériaux bio sourcés.
  • Evaluation de l’impact environnemental du bâtiment avec l’Analyse du Cycle de Vie

(ACV) sur 50 ans, au moyen de Fiche de Déclaration Environnementale et Sanitaire (FDES) ou des Profils Environnementaux Produits (PEP) 

Vérifications

 S’assurer concrètement de la bonne exécution des travaux en fin de projet avec des tests d’étanchéité du bâti, des vérifications fonctionnelles des équipements, des mesures obligatoires comme sur les systèmes de ventilation qui sont au cœur de ces nouveaux enjeux de performances en logement neuf afin de maîtriser des déperditions par renouvellement d’air et assurer une bonne Qualité d’Air Intérieur à l’occupant.

RE bâtiment développement durable

Autres normes

Parmi les autres normes à respecter lors de la construction d’un bâtiment neuf, nous pouvons citer :

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