Les enfants respirent jusqu’à 20 m3 d’air par jour et passent le tiers de leur temps en salle de classe. Face à ce constat, les pouvoirs publics ont édicté des obligations en matière de Qualité de l’Air Intérieur spécifiques aux établissements scolaires. Le point sur les normes et la réglementation applicable à la ventilation dans les écoles en France.
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La qualité de l’air intérieur : un enjeu sanitaire important
La Qualité de l’Air Intérieur d’un bâtiment peut être altérée par de nombreux polluants. L’humidité, le CO2, les Composés Organiques Volatils (COV), les virus et les allergènes contribuent à l’apparition de pathologies très diverses. La concentration de ces polluants est à limiter au maximum dans les écoles. Les enfants ont un système pulmonaire particulièrement sensible qui les expose plus que les adultes aux conséquences d’une mauvaise qualité de l’air intérieur. Publiée le 30 janvier 2024, une étude Santé Publique France démontre l’impact de la qualité de l’air intérieur sur la santé des enfants.
L’élimination des polluants de l’air ambiant des salles de classe passe par l’installation d’un système de ventilation efficace. En renouvelant l’air intérieur, ce dernier évite l’accumulation d’humidité et de CO2 liée au fort taux d’occupation des locaux et une concentration excessive de particules et d’agents nocifs divers.
Une ventilation naturelle ou mécanique
Bien que cela puisse, de prime abord, paraître paradoxal, la pose d’un système de ventilation dans les écoles ne fait l’objet d’aucune obligation. Le Règlement Sanitaire Départemental (Titre III, Section II) stipule, en effet, que la ventilation des locaux peut être assurée par ouverture des ouvrants (portes et fenêtres). Pour autant, le Règlement Sanitaire Départemental impose un débit minimum d’air neuf à introduire dans les locaux éducatifs lorsque le bâtiment est équipé d’un système de ventilation :
Une exigence de surveillance
Parce que la dilution et l’élimination des polluants intérieurs constituent un enjeu majeur de santé publique, le législateur a décidé d’imposer une surveillance particulière des bâtiments à vocation éducative. La loi du 12 juillet 2010 oblige à mesurer périodiquement la qualité de l’air intérieur dans certains établissements recevant du public. Le dispositif réglementaire de surveillance de la Qualité de l’Air Intérieur (QAI) prévoit :
- Une évaluation annuelle des dispositifs d’aération comportant une mesure à lecture directe du taux de CO2.
- Un autodiagnostic de la QAI au minimum tous les 4 ans.
- Une campagne de mesures en continu du niveau de polluants aux étapes clés de la vie du bâtiment.
- Un plan d’action.
Tenir compte de l’efficacité énergétique RE 2020
Lié à la Qualité de l’Air Intérieur, le système de ventilation à installer dans un établissement scolaire neuf ou rénové doit tenir compte des exigences en vigueur en matière d’efficacité énergétique. La RE 2020 (Réglementation Thermique et Environnementale) fixe à 72 kWhep/m²/an la consommation moyenne conventionnelle en énergie primaire (Indicateur Cep) des bâtiments d’enseignement primaire et secondaire. De fait, un système de ventilation durable résulte toujours d’une recherche d’équilibre avec l’isolation thermique du bâtiment.
Le choix du système de ventilation d’un établissement scolaire obéit à une double logique : obtenir une Qualité d’Air Intérieur optimale et contribuer à l’efficacité énergétique RE 2020. Des VMC de type hygroréglable ou double-flux, conçues spécifiquement pour le tertiaire, offrent une solution concrète pour conjuguer ces exigences. À la construction comme à la rénovation, la définition du système de ventilation nécessite une étude spécifique. Référence européenne de la ventilation, Soler & Palau met toute son expertise au service de la conception et du dimensionnement conforme à la réglementation en vigueur. Un allié précieux pour un projet réussi !
