Règlementations

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RT2012

HABITAT


• Ventilation

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Documents Techniques Unifiés

  • DTU 68.3
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Aération des logements

  • Arrêté du 24 mars 1982
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Modification de l'Arrêté du 24 mars 1982

  • Arrêté du 28 octobre 1983
    Ventilation hygroréglable
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Caractéristiques acoustiques
des bâtiments d'habitation

  • Arrêté du 30 juin 1999

• Sécurité Incendie

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Protection contre l'incendie des bâtiments collectifs

  • Arrêté du 31 janvier 1986
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Modification de l'Arrêté du 31 janvier 1986

  • Arrêté
    du 19 juin 2015
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Non propagation du feu dans les logements

  • Classement des bâtiments d'habitation
    Ventilation hygroréglable
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Parc de stationnement

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Immeuble de Grandes Hauteurs

  • IGH

• Acoustique

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Caractéristiques acoustiques
des bâtiments d'habitation

  • Arrêté du 30 juin 1999

BATIMENTS TERTIAIRES


• Ventilation

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Règles de détermination des débits

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Règlement Sanitaire Départemental Type

  • RSDT

• Sécurité Incendie

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Règlements de sécurité des ERP

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Instructions Techniques n°246

  • IT 246

BATIMENTS INDUSTRIELS


• Ventilation

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Aération & Assainissement

BATIMENTS pour la RESTAURATION


• Ventilation

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Règlement Sanitaire Départemental Type

  • RSDT

• Sécurité Incendie

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Règlement Sécurité Incendie

  • RSI

PARKING / PARC de STATIONNEMENT COUVERTS


• Ventilation

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Parcs de stationnement couverts

  • Instruction du 3 mars 1975
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Qualité de l'air dans les ouvrages souterrains ou couverts

  • Avis du 14 décembre 1998

• Ventilation & Sécurité Incendie

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Parcs de stationnement couverts et
garages, hôtels de véhicules à moteur

  • Arrêté type 331 bis (rubrique 2935)
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Risques d'incendie et de panique
dans les ERP type PS

  • Arrêté du 9 mai 2006
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Règlement de sécurité pour la contruction des immeubles de grande hauteur et leur protection contre les risques d'incendie et de panique

  • Arrêté du 30 décembre 2001
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Protection contre l'incendie des bâtiments d'habitation

  • Arrêté modifié du 31 janvier 1986

• Sécurité Incendie

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PS -Parcs de Stationnement couverts

  • Arrêté du 9 mai 2006 modifié

• Désenfumage

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Etablissements du type PS
Parcs de Stationnement couverts

  • Extraits

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